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        <title>Lambersart - Conseil Municipal du 12 octobre 2023</title>
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        <description>Ordre du jour : 00:00 - Désignation du Secrétaire de Séance 02:00 - COMMUNICATION - Hommage à M. Maurice Oblin 03:46 - COMMUNICATION - Bilan des Foulées lambersartoises 07:50 - COMMUNICATION - Bilan des accueilsenfance et jeunesse 12:34 - COMMUNICATION - Rentrée scolaire 14:08 - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 29 Juin 2023 14:36 - Application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu 30:11 - Modification des statuts du Centre social « Lino Ventura » – Modification des représentants de la Ville 41:33 - Adhésion de la Commune au dispositif de Centrale d’achat régionale – Approbation des statuts 44:23 - Rapport sur la situation en matière d’égalité Hommes - Femmes 59:06 - Recensement de la population 1:00:13 - Adhésion au dispositif interne de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du Cdg59 1:01:41 - Instauration de l’Allocation d’Éducation aux parents d’Enfants Handicapés de moins de 20 ans (AEEH) 1:03:18 - Décision Budgétaire Modificative n°2 – BP 2023 1:07:46 - Placement de fonds sur un compte à court terme 1:10:23 - Admissions en non-valeur 1:11:40 - Provisions et reprises pour dépréciation des actifs circulants 1:14:22 - Modalités de facturation des concessions funéraires entre la Ville et le CCAS 1:16:45 - Approbation du Règlement Budgétaire et Financier 1:19:13 - Programme de rénovation thermique des bâtiments communaux – Pose de panneaux photovoltaïques sur les toitures de divers bâtiments communaux - Réfection de charpentes et de toitures – Demande de Subventions 1:20:46 - Rapport d’Orientations Budgétaires 2024 2:22:03 - Fixation d’une redevance d’occupation du domaine public pour l’accueil de vélos à assistance électriques et trottinettes en semi-floatting 2:51:10 - Modification du règlement d’utilisation des abris et box à vélos collectifs 2:57:31 - Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordées par le Maire au titre de la période 2023-2026 3:00:55 - Convention de partenariat passée entre la Métropole Européenne de Lille et la Ville de Lambersart – maison Folie Le Colysée relative au réseau des fabriques culturelles - 2023 3:02:33 - Versement d’une subvention à Logis Métropole pour la création de 7 logements locatifs sociaux conventionnés situés au 1 bis rue Crespi à Lambersart 3:04:53 - Transfert du domaine public communal vers le domaine public métropolitain de la parcelle cadastrée AV 1579 (partie) sise rue Auguste Bonte dans le cadre de la création de places de parking 3:07:13 - Aliénation de l’immeuble sis 220 avenue de l’Hippodrome « Villa des Roses » – Modalités de vente 3:15:06 - Question de M. Alain Mazereeuw 3:26:23 - Intervention de Mme Domitille Dussautois 3:32:59 - Prochain conseil et fin de séance</description>
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